Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par
Alice Farjot entrepreneur Individuel
Nom commercial : A la Mode du Temps Perdu

Adresse: 2 Boulevard du Commandant Thivel, 69170 Tarare, France
Email : contact@alamodedutempsperdu.fr

Immatriculation au RCS, numéro 988 068 532 R.C.S Villefranche - Tarare
TVA non applicable – article 293 B du CGI
En tant qu’entreprise individuelle bénéficiant du régime de franchise en base de TVA, la taxe sur la valeur ajoutée n’est pas applicable sur les ventes réalisées.

Protection du nom de marque

« A la Mode du Temps Perdu » est une marque verbale déposée, protégée au titre du droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, imitation ou utilisation non autorisée de la marque est strictement interdite.

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor,
Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
Site : shopify.com
Téléphone : +1 613-241-2828

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site — textes, photographies, créations, illustrations, logos, graphismes, mises en page, produits, patrons, vêtements, éléments du design — est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Sauf mention contraire, ils sont la propriété exclusive de A la Mode du Temps Perdu.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

4. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations précises et mises à jour. Toutefois :

  • des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent survenir ;
  • l’accès au site peut être interrompu ou suspendu pour maintenance ou causes indépendantes de l’éditeur ;
  • la responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de dysfonctionnement, d'indisponibilité du site ou de dommages liés à l’utilisation du réseau Internet.

L’utilisateur reconnaît accéder au site sous sa seule responsabilité.

Les produits étant réalisés artisanalement, les variations naturelles inhérentes aux matières ou au processus de fabrication ne peuvent donner lieu à réclamation, dès lors qu’elles correspondent à la description fournie.

5. Données personnelles (RGPD)

L’éditeur collecte et traite certaines données personnelles dans le cadre :

  • des commandes,
  • du formulaire de contact,
  • de la gestion des clients,
  • de l’expédition des produits,
  • de l’inscription à la newsletter.

Les données ne sont utilisées que pour ces finalités, ne sont jamais vendues, et sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement ou conformément aux obligations légales.

Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits :

  • droit d’accès,
  • droit de rectification,
  • droit à l’effacement,
  • droit d’opposition,
  • droit à la portabilité,
  • droit à la limitation du traitement.

Pour exercer vos droits : contact@alamodedutempsperdu.fr

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies fonctionnels et statistiques.
Vous pouvez accepter ou refuser leur utilisation via le bandeau de consentement.
Les paramètres peuvent être modifiés à tout moment.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’éditeur décline toute responsabilité concernant :

  • le contenu de ces sites,
  • leurs pratiques,
  • ou les éventuels dommages liés à leur utilisation.

8. Conditions de vente

Les conditions générales de vente (CGV) sont consultables sur la page dédiée.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.